Jean-Marie Toussaint
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marie TOUSSAINT
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
conseil_administration
ETSR1130679A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2011
15/09/2011
De:
Jean-Marie TOUSSAINT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
conseil_administration
SASR1030719A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2010
15/09/2010
De:
Toussaint (Jean-Marie, Roger, Auguste)
capitaine, troupes de marine ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
27 ans de services
ordre_merite
annees_service
=
"
27
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000188407
(source JORF)
nomination
02 Mai 1995
02/05/1995